Un club sportif qui emprunte un minibus pour un tournoi, une association qui organise un voyage, un minibus acheté à ramener : l’assurance temporaire couvre le véhicule et ses passagers pour la durée prévue.
Minibus 9 places
Un minibus de 9 places maximum (chauffeur compris) se conduit avec le permis B. C’est le cas le plus fréquent et le plus simple à assurer pour quelques jours.
Bus et autocar
Au-delà de 9 places, il faut un permis D1 ou D et, pour transporter des personnes contre rémunération, un statut de transporteur. Les contrats temporaires sont alors rares et réservés à des cas précis (convoyage, véhicule de collection).
Les points à vérifier
- la garantie des passagers : nombre de personnes et protection du conducteur ;
- les pays traversés pour un voyage à l’étranger ;
- l’usage : privé, associatif ou professionnel.
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Exemple : un tournoi de week-end
Un club de handball emprunte le minibus de 9 places d’un autre club pour un tournoi, du vendredi soir au lundi matin. Le contrat du club prêteur ne couvre pas d’autres conducteurs. Le trésorier souscrit une assurance temporaire de 4 jours pour les deux bénévoles qui conduiront à tour de rôle. Le prix dépend du véhicule et des conducteurs, mais reste bien inférieur à une franchise d’accident. Cet exemple illustre un usage courant.
Avant le départ
- Déclarez tous les conducteurs prévus, avec leur permis.
- Vérifiez le nombre de places inscrit sur la carte grise.
- Prévoyez une ceinture par passager, et faites-les attacher.
- Comptez le trajet retour dans la durée du contrat.
Les conditions pour être accepté
Comme pour une voiture, le conducteur ne doit pas avoir eu plus de 2 sinistres responsables, ou 1 sinistre corporel, ces 36 derniers mois, ni avoir été résilié pour sinistre ces 5 dernières années. Pas de condamnation pour alcool, stupéfiants ou infraction grave au code de la route, pas de malus en cours, et le véhicule ne doit pas être un véhicule de location.
Vos questions
Une association peut-elle souscrire ? Oui, au nom de l’association, en indiquant les conducteurs qui prendront le volant.
Les passagers sont-ils couverts ? Oui, la responsabilité civile couvre les dommages causés aux passagers. La protection du conducteur dépend de l’offre choisie.
Peut-on partir à l’étranger ? Oui si les pays sont couverts : vérifiez la liste sur la carte verte provisoire.